Avis du CCPL sur l’ évaluation du Règlement (CE) 1224/2009 sur le Contrôle des Pêcheries(R-01-16/GT5)
Avis
Recommandations pour la Protection des Droits de l’Homme, du Travail et Sociaux pour les travailleurs
AvisCorrespondance
Réponse Commission avis NAFO 3M pecherie de morue 15.01.16
Réponses
Rapport de l´atelier nº1 COMHAFAT oct 2015
Rapport
Avis CCPL sur la gestion de patudo dans l’Atlantique R-04-15/WG1
Avis
Avis CCPL concernat evaluation stocks et possibilités pêche 2016 NAFO R-03-15/WG2
Avis
Réponse de la Commission à l’avis (R-04-15/WG1) sur la gestion de patudo dans l’Atlantique.
Réponses
Avis LDAC garantir concurrance loyale pour la commercialisation produits de thon dans le marché de l'UE. R-02-15/GT5
Avis
LDAC recommendation about shark finning (Ref: R-06-14/WG1)
Réponse de la Commission à la lettre du CCPL en demandant une réunion pour traiter la Communication sur la Régulation INN
Réponses
Réponse de la Commission à la lettre du CCPL sur la coordination des protocoles pour l’Ébola
Réponses
Statutes
Normes
Reponse Commission Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Réponses
Règlement délégué 2015/242 définissant les modalités du fonctionnement des conseils consultatifs dans le cadre de la politique commune de la pêche
Normes
ELDFA commentaires Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Reponse Commission Avis du LDAC sur Philippines (R-01-14/WG5)
Réponses
Memorandum of Understanding (MoU) LDAC-ATLAFCO-COMHAFAT
Reponse de la Commission places pour Acs dans le STECF
Réponses
Avis CCPL code conduite INN R-02-14/WG1
Avis
Réponse de la Commission à l’avis sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT (R-10-13/WG1)
Réponses
Réponse de la Commission à l'avis du LDRAC sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-
Réponses
Avis de la CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies
Avis
Reponse de la Commission a l avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies R-06-13/WG2 2013 Réponses
Réponses
Lettre de la Commission sur la mise en œuvre de la nouvelle PCP - mesures visant à réduire les captures accidentelles
Correspondance
Postion LDRAC relatif au PTOM
Avis
Avis du CCRPL sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT...
Avis
Avis du CCRPL sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-13/WG1)
Avis
Recommandation de la réunion annuelle de NAFO. R-07-13/WG2
Avis
Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande. R-02-13/WG5
Réponses