Select your language

Réponse de la Commission à la lettre du CCPL sur la coordination des protocoles pour l’Ébola

Télécharger

Réponses

Statutes

Statutes

Normes

Reponse Commission Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Réponses

Règlement délégué 2015/242 définissant les modalités du fonctionnement des conseils consultatifs dans le cadre de la politique commune de la pêche

Télécharger

Normes

ELDFA commentaires Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Avis

Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Avis

Reponse Commission Avis du LDAC sur Philippines (R-01-14/WG5)

Télécharger

Réponses

Memorandum of Understanding (MoU) LDAC-ATLAFCO-COMHAFAT

MoU LDAC-ATLAFCO-COMHAFAT

Reponse de la Commission places pour Acs dans le STECF

Télécharger

Réponses

Avis CCPL code conduite INN R-02-14/WG1

Télécharger

Avis

Réponse de la Commission à l’avis sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT (R-10-13/WG1)

Télécharger

Réponses

Réponse de la Commission à l'avis du LDRAC sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-

Télécharger

Réponses

Avis de la CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies R-06-13/WG2 2013 Réponses

Télécharger

Réponses

Lettre de la Commission sur la mise en œuvre de la nouvelle PCP - mesures visant à réduire les captures accidentelles

Télécharger

Correspondance

Postion LDRAC relatif au PTOM

Télécharger

Avis

Avis du CCRPL sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT...

Télécharger

Avis

Avis du CCRPL sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-13/WG1)

Télécharger

Avis

Recommandation de la réunion annuelle de NAFO. R-07-13/WG2

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande. R-02-13/WG5

Télécharger

Réponses

Avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies.R-06-13/WG5

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC pour mettre en place une stratégie visant à assurer la transparence et le respect des senneurs européennes pêchant le thon, R-01-13/WG1

Télécharger

Réponses

Reponse de la Commission a la lettre sur la cooperation avec la DGMARE

Télécharger

Réponses

Reponse de la Commission avis sebaste R-05-13/WG2

Télécharger

Réponses

Lettre sur le sébaste, R-05-13/WG2

Télécharger

Correspondance

Avis sur Svalbard. R-04-13/WG2

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a la position de l'industrie du CCRPL sur l accord avec la Mauritanie

Télécharger

Réponses

Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande.R-02-13/WG5

Télécharger

Avis

Avis du LDRAC pour mettre en place une stratégie visant à assurer la transparence et le respect des senneurs européennes pêchant le...

Télécharger

Avis

Avis par rapport à la distribution de capelan dans les eaux de l’est de Groenland, Jan Mayen et Islande R-05-12/WG2

Télécharger

Avis