Réponse Commission avis NAFO 3M pecherie de morue 15.01.16

Télécharger

Réponses

Rapport de l´atelier nº1 COMHAFAT oct 2015

Télécharger

Rapport

Avis CCPL sur la gestion de patudo dans l’Atlantique R-04-15/WG1

Télécharger

Avis

Avis CCPL concernat evaluation stocks et possibilités pêche 2016 NAFO R-03-15/WG2

Télécharger

Avis

Réponse de la Commission à l’avis (R-04-15/WG1) sur la gestion de patudo dans l’Atlantique.

Télécharger

Réponses

Avis LDAC garantir concurrance loyale pour la commercialisation produits de thon dans le marché de l'UE. R-02-15/GT5

Télécharger

Avis

Réponse de la Commission à la lettre du CCPL en demandant une réunion pour traiter la Communication sur la Régulation INN

Télécharger

Réponses

Réponse de la Commission à la lettre du CCPL sur la coordination des protocoles pour l’Ébola

Télécharger

Réponses

Statutes 2015

Télécharger

Normes

Reponse Commission Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Réponses

Règlement délégué 2015/242

Télécharger

Normes

ELDFA commentaires Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Avis

Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)

Télécharger

Avis

Reponse Commission Avis du LDAC sur Philippines (R-01-14/WG5)

Télécharger

Réponses

Reponse de la Commission places pour Acs dans le STECF

Télécharger

Réponses

Avis CCPL code conduite INN R-02-14/WG1

Télécharger

Avis

Réponse de la Commission à l’avis sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT (R-10-13/WG1)

Télécharger

Réponses

Réponse de la Commission à l'avis du LDRAC sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-

Télécharger

Réponses

Règlement 508_2014 FEAMP

Télécharger

Normes

Règlement 1380/2013 PCP

Télécharger

Normes

Avis de la CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies R-06-13/WG2 2013 Réponses

Télécharger

Réponses

Lettre de la Commission sur la mise en œuvre de la nouvelle PCP - mesures visant à réduire les captures accidentelles

Télécharger

Correspondance

Postion LDRAC relatif au PTOM

Télécharger

Avis

Avis du CCRPL sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT...

Télécharger

Avis

Avis du CCRPL sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-13/WG1)

Télécharger

Avis

Recommandation de la réunion annuelle de NAFO. R-07-13/WG2

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande. R-02-13/WG5

Télécharger

Réponses

Avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies.R-06-13/WG5

Télécharger

Avis

Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC pour mettre en place une stratégie visant à assurer la transparence et le respect des senneurs européennes pêchant le thon, R-01-13/WG1

Télécharger

Réponses