Règlement délégué 2015/242 définissant les modalités du fonctionnement des conseils consultatifs dans le cadre de la politique commune de la pêche
Normes
ELDFA commentaires Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Reponse Commission Avis du LDAC sur Philippines (R-01-14/WG5)
Réponses
Memorandum of Understanding (MoU) LDAC-ATLAFCO-COMHAFAT
Reponse de la Commission places pour Acs dans le STECF
Réponses
Avis CCPL code conduite INN R-02-14/WG1
Avis
Réponse de la Commission à l’avis sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT (R-10-13/WG1)
Réponses
Réponse de la Commission à l'avis du LDRAC sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-
Réponses
Avis de la CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies
Avis
Reponse de la Commission a l avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies R-06-13/WG2 2013 Réponses
Réponses
Lettre de la Commission sur la mise en œuvre de la nouvelle PCP - mesures visant à réduire les captures accidentelles
Correspondance
Postion LDRAC relatif au PTOM
Avis
Avis du CCRPL sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT...
Avis
Avis du CCRPL sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-13/WG1)
Avis
Recommandation de la réunion annuelle de NAFO. R-07-13/WG2
Avis
Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande. R-02-13/WG5
Réponses
Avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies.R-06-13/WG5
Avis
Reponse de la Commission a l'Avis du LDRAC pour mettre en place une stratégie visant à assurer la transparence et le respect des senneurs européennes pêchant le thon, R-01-13/WG1
Réponses
Reponse de la Commission a la lettre sur la cooperation avec la DGMARE
Réponses
Reponse de la Commission avis sebaste R-05-13/WG2
Réponses
Lettre sur le sébaste, R-05-13/WG2
Correspondance
Avis sur Svalbard. R-04-13/WG2
Avis
Reponse de la Commission a la position de l'industrie du CCRPL sur l accord avec la Mauritanie
Réponses
Avis du LDRAC sur le futur accord de libre échange entre l’UE et la Thaïlande.R-02-13/WG5
Avis
Avis du LDRAC pour mettre en place une stratégie visant à assurer la transparence et le respect des senneurs européennes pêchant le...
Avis
Avis par rapport à la distribution de capelan dans les eaux de l’est de Groenland, Jan Mayen et Islande R-05-12/WG2
Avis
Reponse de la Commission avis NAFO R-04-12/WG2
Réponses
Letter explication avis NAFO R-04-12/WG2
Avis
Commission reply to letter to Commissioner 5.06.12
Réponses