FR POSITION CCPL UNFSA Mai2016
Avis
Lettre CCPL de Demande de Création Groupe d´Etats Membres UE Obligation de Débarquements en Eaux Non Communautaires 2016 Correspondance
Correspondance
FR Lettre CCPL Problematique UCC Doc T2M Avril2016
Correspondance
Évaluation du Règlement (CE) 1224/2009 sur le Contrôle des Pêcheries
Correspondance
Avis du CCPL sur l’ évaluation du Règlement (CE) 1224/2009 sur le Contrôle des Pêcheries(R-01-16/GT5)
Avis
Recommandations pour la Protection des Droits de l’Homme, du Travail et Sociaux pour les travailleurs
AvisCorrespondance
Réponse Commission avis NAFO 3M pecherie de morue 15.01.16
Réponses
Rapport de l´atelier nº1 COMHAFAT oct 2015
Rapport
Avis CCPL sur la gestion de patudo dans l’Atlantique R-04-15/WG1
Avis
Avis CCPL concernat evaluation stocks et possibilités pêche 2016 NAFO R-03-15/WG2
Avis
Réponse de la Commission à l’avis (R-04-15/WG1) sur la gestion de patudo dans l’Atlantique.
Réponses
Avis LDAC garantir concurrance loyale pour la commercialisation produits de thon dans le marché de l'UE. R-02-15/GT5
Avis
Réponse de la Commission à la lettre du CCPL en demandant une réunion pour traiter la Communication sur la Régulation INN
Réponses
Réponse de la Commission à la lettre du CCPL sur la coordination des protocoles pour l’Ébola
Réponses
Statutes 2015
Normes
Reponse Commission Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Réponses
Règlement délégué 2015/242
Normes
ELDFA commentaires Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Avis CCPL sur la 36eme réunion annuel de la NAFO(R-04-14/WG2)
Avis
Reponse Commission Avis du LDAC sur Philippines (R-01-14/WG5)
Réponses
Reponse de la Commission places pour Acs dans le STECF
Réponses
Avis CCPL code conduite INN R-02-14/WG1
Avis
Réponse de la Commission à l’avis sur l’amélioration de la bonne gouvernance et la lutte contre la pêche INN a travers le dialogue entre le CCRPL-COMHAFAT (R-10-13/WG1)
Réponses
Réponse de la Commission à l'avis du LDRAC sur la stratégie et les priorités dans les ORGP thonières et espèces apparentées (R-09-
Réponses
Règlement 508_2014 FEAMP
Normes
Règlement 1380/2013 PCP
Normes
Avis de la CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies
Avis
Reponse de la Commission a l avis du CCRPL pour la résolution durable de la pêche à l'Assemblée générale des Nations Unies R-06-13/WG2 2013 Réponses
Réponses
Lettre de la Commission sur la mise en œuvre de la nouvelle PCP - mesures visant à réduire les captures accidentelles
Correspondance
Postion LDRAC relatif au PTOM
Avis